À titre exceptionnel l'ensemble des ressources du catalogue Dolia ont été ouvertes à tous du 25 mars au 15 mai. A partir du 16 mai vous accéderez aux notices descriptives des rapports ainsi qu'à une sélection de rapports de fouilles. Une réflexion est en cours pour élargir cette offre en ligne. Si vous ne l'avez pas déjà fait, n'hésitez pas à vous inscrire au catalogue à l'adresse suivante
https://multimedia.inrap.fr/Ressources-documentaires/S-inscrire-s-abonner/p-17039-Catalogue.htm
La consultation et l'utilisation des rapports d'opération s'effectuent dans le respect des dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives aux droits des auteurs, notamment en application de l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, cela implique que :
- les prises de notes et les copies ou autres formes de reproduction sont autorisées dans la mesure où elles sont strictement réservées à l'usage privé du copiste ;
- toute reproduction du texte, accompagnée ou non de photographies, cartes ou schémas, n'est possible que dans le cadre de courtes citations qui doivent être justifiées, par exemple par le caractère scientifique de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées, et sous réserve de l'indication claire du nom de l'auteur et de la source (références exactes et complètes de l'auteur, de son organisme d'appartenance et du rapport) ;
- la représentation ou la reproduction d'extraits est possible à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, dès lors que le public auquel elle est destinée est majoritairement composé d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, et que son utilisation ne donne lieu à aucune exploitation commerciale.
Le non-respect de ces règles constitue le délit de contrefaçon prévu et sanctionné par les articles L.335-2, L.335-3 et suivants du code de la propriété intellectuelle.